La plus-value est le gain financier réalisé au cours de la vente d’un bien immobilier. Pour la vente d’un terrain, cet élément peut être particulièrement important, parce que les terrains prennent généralement de la valeur avec le temps. Ceci à cause de différents facteurs notamment l’augmentation des demandes en logements, le développement des localités, ainsi que l’augmentation des coûts dans le secteur immobilier. Comment calculer la plus-value sur la vente d’un terrain ? Est-elle assujettie aux taxes ? Découvrez ci-dessous l’essentiel sur le sujet.
Qu’est-ce qu’une plus-value sur la vente d’un terrain ?
Il s’agit de la différence entre le coût d’un terrain à sa vente et son prix d’achat initial. On pourra retirer du résultat les charges ainsi que les frais liés à la vente. Autrement dit, c’est le bénéfice qu’un propriétaire de terrain réalise au cours de la vente de ce bien.
En général, la plus-value vente terrain est soumise à un impôt qui se calcule en fonction du montant du bénéfice réalisé ainsi que de la durée précise de détention de la parcelle vendue. En effet, plus cette dernière est détenue assez longtemps, moins le montant de l’impôt sera important, et vice-versa. Il est à préciser que l’impôt n’est pas appliqué pour tous les terrains.
Il est prévu des abattements ou des exonérations sur le plan fiscal pour les parcelles vendues dans un certain nombre de circonstances. C’est le cas par exemple de la vente d’un terrain servant de résidence principale au propriétaire ou de celle d’un terrain ayant subi une procédure d’expropriation, etc.).
Comment calculer la plus-value sur la vente d’un terrain ?
Pour calculer la plus-value sur la vente d’un terrain, il suffit simplement de soustraire le coût du terrain à l’achat du coût de ce dernier à la vente. C’est le total obtenu qui donne la plus-value que le propriétaire du bien a réalisé.
Pour réussir ce calcul, il faudra donc avoir une idée claire du prix auquel la parcelle a été achetée. Le coût d’achat, c’est le montant que le propriétaire a dépensé pour acquérir le terrain auquel il sera ajouté les dépenses annexes telles que les frais de démarchage, les frais d’honoraires du notaire, et autres.).
Le prix de vente de la parcelle quant à lui est le montant que l’acheteur a payé au moment de la vente auquel il sera retiré les frais annexes (taxes, frais du notaire, etc.). Il faudra donc préalablement déterminer ces éléments avant de chercher à calculer la plus-value sur la vente d’un terrain.
Il est essentiel de notifier que ce bénéfice sur la vente de terrain est imposé par le fisc et est soumis à des règles fiscales bien précises. Il est donc nécessaire de chercher à s’informer sur ces règles en vigueur avant de procéder à la vente de votre terrain.
Cela vous permettra de comprendre au mieux l’impact que la fiscalité aura sur le calcul de votre plus-value. Des professionnels en l’occurrence des notaires ou des experts-comptables peuvent vous aider à connaître et à appréhender en profondeur les règles de fiscalité en vigueur par rapport au bénéfice réalisé au cours de la vente de terrain. Cela pourra contribuer à maximiser vos gains lors de la vente.
Quelles sont les règles appliquées à la notion de plus-value sur la vente de terrain ?
Les différentes règles auxquelles est soumise la plus-value sur la vente de terrain ne sont pas les mêmes partout. Elles varient en fonction des pays ainsi que de la législation en vigueur dans le domaine fiscale.
Toutefois, certaines règles générales peuvent s’appliquer. Celles-ci concernent le temps de détention de la parcelle, les exonérations et le taux d’imposition.
Le temps de détention de la parcelle
Très souvent, plus le temps de détention de la parcelle est long, plus l’imposition est moins importante. Dans plusieurs pays, des abattements fiscaux sont réalisés sur le bénéfice obtenu lors de la vente par an au-delà d’un seuil donné.
Par exemple, sur le territoire français, un abattement d’un taux de 6 % est appliqué sur la plus-value de façon annuelle à partir de 5 ans de détention.
Les exonérations de la plus-value sur la vente d’un terrain
Comme indiqué plus haut, dans certains cas bien précis, les propriétaires peuvent bénéficier d’une exonération fiscale. C’est le cas par exemple de la vente d’une parcelle qui était la résidence principale du propriétaire.
Toutefois, il faudra que le terrain ait servi de résidence pendant un certain nombre d’années. En France par exemple, c’est au minimum pendant deux années. Aussi, dans certains pays, la vente de parcelles agricoles ou forestières peut bénéficier également d’exonérations fiscales ou de régimes spécifiques.
Le taux d’imposition
Le taux d’imposition en ce qui concerne la plus-value sur la vente d’un terrain peut varier d’un propriétaire à un autre. Tout dépend des règles fiscales en vigueur ainsi que du montant du bénéfice réalisé.
Dans certains Etats, ce taux est progressif. Autrement dit, il augmente selon le montant du bénéfice réalisé.
